Débats

• DÉBAT A L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU 28 NOVEMBRE 2022.

  • AFFICHE

  • PROGRAMME

  • COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Rencontres

• RENCONTRE EN NORMANDIE SEPTEMBRE 2022.

• RENCONTRE À SAULIEU DANS LE MORVAN AOÛT 2022.

• RENCONTRE EN PAYS DE LA LOIRE MARS 2022.

• RENCONTRE AU SÉNAT NOVEMBRE 2021.

• RENCONTRE À CHANTILLY OCTOBRE 2021.

• RENCONTRE À LONGCHAMP OCTOBRE 2021.

Évènementiel

• HOMMAGE A LA JEUNESSE DES COURSES HIPPIQUES DU 23 FÉVRIER 2022.

• PRISE DE PAROLE DE ANNE-CATHERINE LOISIER

• PRISE DE PAROLE DE VALÉRIE LETARD

Congrès

• CONGRÈS SEMINAIRE DU 11 MAI 2021 : LA GESTION DES ENTREPRISES DU SECTEUR DES COURSES HIPPIQUES SOUS SES ASPECTS FISCAUX : “LA TVA ET AUTRES”.

Notes

• RÉPARTITION DES ALLOCATIONS

• ELEVAGE ET EXPLOITATION DU CHEVAL DE COURSES - JUIN 2023

• LES ENTREPRISES DU SECTEUR CHEVAL DE COURSES

• ORGANISATION DES COURSES HIPPIQUES

• CODE APE-NAF

• EXPOSÉ DE HUBERT TASSIN - PRÉSIDENT DE L’ASSOCIATION PARIS-PROVINCE POUR LE GALOP DU 10 OCTOBRE 2021

• DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE LES MISSIONS LOCALES POLE EMPLOI DU 21 AVRIL 2020

Rapports et Livres blancs

• LIVRE : ODYSSEE DE CATHERINE PROCACCIA - VOYAGE DE 19 ANS - SEPTEMBRE 2023

• LIVRE BLANC : INVESTISSEMENT DANS LES CHEVAUX ET DÉFISCALISATION - GUILLAUME RUBECHI - FÉVRIER 2023

• OBSERVATOIRE SOCIAL 2022 DE L’ACTIVITÉ DE CHEVAUX DE COURSES EN FRANCE - AFASEC

• RAPPORT SUR LES EFFETS DU BREXIT SUR LA FILIÈRE CHEVAL (AVRIL-JUIN 2022)

• BILANS TRIMESTRIELS EQUI-RESSOURCES JANVIER-MARS 2022 ET AVRIL-JUIN 2022

• INTERVENTION DE MAITRE RUBÉCHI : “ELEVEURS : SÉCURISATION & OPTIMISATION FISCALES” LORS DU CONGRES DU 27/06/2022

• PRÉSENTATION DE L’INSTITUT DU DROIT EQUIN LORS DU CONGRES DU 27/06/2022

  • VIDEOS DU CONGRES DU 27/06/2022

• SYNTHÈSE 2021 IFCE : ATTRACTIVITÉ DES MÉTIERS LIÉS À L’ENTRAÎNEMENT DES CHEVAUX DE COURSES

• RAPPORT D’ACTIVITÉ EQUI-RESSOURCES 2021

• RAPPORT EQUI FUMIER : Informations complémentaires par le biais de cette adresse mail :

  equifumier@conseil-cheval-iledefrance.com et par téléphone au : 06 31 36 83 86

• OBSERVATOIRE SOCIAL DE L’ACTIVITÉ D’ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES EN FRANCE - AFASEC

• OBSERVATOIRE ÉCONOMIQUE DES ACTIVITÉS COURSES 2021 - CERFRANCE

• INCIDENCE DE LA NON TAXATION DES GAINS DE COURSES - MAÎTRE ANNE GROUSSET - CABINET FRANCIS LEFEBVRE

• TAUX DE TVA : VENTE DE POULAINS VIVANTS - MAÎTRE JULIEN FORGET - CABINET TERRESA

• ECUS 2020

• IFCE DEPLIANT CHIFFRES CLÉS 2021

• GUIDE DES MÉTIERS ET DES FORMATIONS 2021 - EQUI-RESSOURCES

• RAPPORT MARCHÉ DU TRAVAIL 2020 - EQUI-RESSOURCES

• RAPPORT D’INFORMATION DU SÉNAT SUR LE RETOUR À UN TAUX RÉDUIT DE TVA POUR LA FILIÈRE ÉQUINE

• DLF NOTE EXPLICATIVE ARTICLE 11 DE DECEMBRE 2021

• DLF NOTE BERCY TVA DU 8 DECEMBRE 2020

Courriers

• COURRIER DU MINISTRE OLIVIER DUSSOPT

• COURRIER MINISTRE GERALD DARMANIN 29 AVRIL 2020

• COURRIER MINISTERE EN CHARGE DES COMPTES PUBLICS DU 21 DEMBRE 2020

• COURRIER MINISTERE EN CHARGES DES COMPTES PUBLICS DU 2 DÉCEMBRE 2020

• COURRIER RÉPONSE DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE SUR LA FILIÈRE CHEVAL DU 18 JUIN 2020

Compte-rendus

• COMPTE RENDU DU 24 MARS 2022

• COMPTE RENDU APPRENTISSAGE DU 2 NOVEMBRE 2021

• COMPTE-RENDU DU 2 NOVEMBRE 2020 SUR L’APPRENTISSAGE

• COMPTE-RENDU SUR LE BIEN-ÊTRE DU CHEVAL DU 9 SEPTEMBRE 2020

• SYNTHÈSE DES RENCONTRES DE JUIN À JUILLET 2020

• COMPTE-RENDU DU 2 JUILLET 2020

• COMPTE-RENDU DU 15 JUIN 2020

• COMPTE-RENDU DU 12 JUIN 2020

• COMPTE-RENDU DU 26 MAI 2020

• COMPTE-RENDU DU 22 MAI 2020

• COMPTE-RENDU DU 06 MAI 2020

• COMPTE-RENDU 2 DE RÉUNION TÉLÉPHONIQUE DU 21 AVRIL 2020

Interventions des Parlementaires

• DIRECTIVE (UE) 2022/542 DU CONSEIL du 5 avril 2022

• QUESTION ORALE SUR LA NOUVELLE DÉFINITION DES ANIMAUX IMMOBILISÉS

Normes Comptables - TVA

• RÈGLEMENT

• TVA REGIMES SECTORIELS ACTIVITÉ HIPPIQUE - TAUX APPLICABLES

• NOUVELLES DISPOSITIONS COMPTABLES

• QUEL IMPACT ÉCONOMIQUE DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19 SUR LA FILIÈRE EQUINE FRANÇAISE?

• APPROCHE DE L’IMPACT DE LA CRISE DE COVID-19 SUR LA FILIÈRE ÉQUINE

• DE NOUVELLES DISPOSITIONS COMPTABLES LIÉES À L’ACTIVITÉ AGRICOLE

• RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE

Autre

• PARCOURS FORMATION CHEVAL 2021

• SCHÉMA LISTE DES MÉTIERS

• FLYER EQUI-RESSOURCES 2022

• DOSSIER DE PRESSE DU PETIT DICTIONNAIRE